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Marques déposées par S.I.C.A. de PUY-GAUDIN
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RUTER FRERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUTER FRERES
S.I.C.A. de PUY-GAUDIN

Numéro de dépôt :
1413545
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
15/04/1996

Présentation de la marque RUTER FRERES

Déposée le 15 avril 1986 par S.I.C.A. de PUY-GAUDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « RUTER FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.I.C.A. de PUY-GAUDIN, domicilié(e) EPARGNES, 17120 COZES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GUERIN Catherine Epouse LAVEAUD. - France.

La marque RUTER FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUTER FRERES est expirée depuis le 15 avril 1996.

S.I.C.A. de PUY-GAUDIN a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIQUE , LE PRESTIGE , L'ESTUAIRE , GUERIN FRERES


S.I.C.A. de PUY-GAUDIN - EPARGNES, 17120 COZES. - France


Mme GUERIN Catherine Epouse LAVEAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Vins & Spiritueux.